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Assemblée Générale Mixte
10 décembre 2025
Assemblée Générale Annuelle Ordinaire et Extraordinaire
Compte rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 10 décembre 2025 - Communiqué de presse
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Résultats Assemblée Générale Mixte du 10 décembre 2025
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Présentation pour l'Assemblée Générale
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Avis de Convocation publié au BALO - 24 novembre 2025
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote
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Document d'Enregistrement Universel 2024-2025
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Statuts de la Société au 10 février 2025
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Rapport du Conseil à l’AGM sur les résolutions avec annexes
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Rapport Spécial du Conseil à l’AGM sur les attributions gratuites d’actions
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 14
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 19
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 22
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 23
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les résolutions 16, 17, 18, 20, 21 et 24
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 5 novembre 2025
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Avis de Réunion publié au BALO - 5 novembre 2025
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Assemblée Générale Ordinaire
27 juin 2025
Assemblée Générale Ordinaire
Compte rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 2025 - Communiqué de presse
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Résultats Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2025
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Présentation pour l'Assemblée Générale
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Avis de convocation publié au BALO – 11 juin 2025
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Texte des Résolutions
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Rapport du Conseil à l’AGO sur les résolutions
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Présentation pour l'Assemblée Générale
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Rapport de l’Expert indépendant
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Formulaire de vote
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 23 mai 2025
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Statuts de la Société au 10 février 2025
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Avis de Réunion publié au BALO - 23 mai 2025
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Assemblée Générale Mixte
4 décembre 2024
Assemblée Générale Annuelle Ordinaire et Extraordinaire
Compte rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 4 décembre 2024
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Résultats de l’Assemblée Générale Mixte de Claranova SE du 4 décembre 2024
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Présentation pour l'Assemblée Générale
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Avis de convocation publié au BALO - 18 novembre 2024
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote
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Réponses aux Questions écrites des Actionnaires
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Document d'Enregistrement Universel 2023-2024
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Statuts de la Société au 5 avril 2024
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Rapport du Conseil à l’AGM sur les résolutions avec annexe
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 19
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 20
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 21
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 22
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 30 octobre 2024
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Avis de Réunion publié au BALO - 30 octobre 2024
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Assemblée Générale Mixte
5 avril 2024
Assemblée Générale Mixte
Compte rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 5 avril 2024
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Résultats de l’Assemblée Générale Mixte de Claranova SE du 5 avril 2024
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Avis de Convocation publié au BALO - 20 mars 2024
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Présentation pour l'Assemblée Générale
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote
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Avis de Réunion publié au BALO - 28 février 2024
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Rapport du Conseil à l’AGM sur les résolutions avec annexes
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Addendum au Rapport du Conseil à l’AGM sur les résolutions avec annexes
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Document d'Enregistrement Universel 2022-2023
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Statuts de la Société au 29 novembre 2023
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 28 février 2024
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 5
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 6
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 7
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les résolutions 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15 et 16
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 13
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 17
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 19
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Assemblée Générale Mixte
29 novembre 2023
Assemblée Générale Mixte
Compte rendu de l’Assemblée Générale Mixte du 29 novembre 2023 - Communiqué de presse
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Résultats Assemblée Générale Mixte du 29 novembre 2023
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Avis de Convocation publié au BALO - 13 novembre 2023
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote
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Réponses aux Questions écrites des Actionnaires
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 25 octobre 2023
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Statuts de la Société au 19 juillet 2023
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Document d'Enregistrement Universel 2022-2023
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Rapport du Conseil à l’AGM sur les résolutions avec annexes
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 16
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les résolutions 17, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 25
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution A
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 22
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 26
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 27
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 29
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Avis de Réunion publié au BALO - 25 octobre 2023
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Assemblée Générale Ordinaire
4 septembre 2023
Assemblée Générale Ordinaire
Résultats Assemblée Générale Ordinaire du 4 septembre 2023
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Compte Rendu Assemblée Générale Ordinaire du 4 septembre 2023 – Communiqué de Presse
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Réponses aux Questions écrites des Actionnaires
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Avis de Convocation publié au BALO - 18 août 2023
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote
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Rapport du Conseil à l’AGO sur les résolutions avec annexes
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Extrait Procès Verbal du Conseil d’Administration du 14 juin 2023
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Statuts de la Société au 19 juillet 2023
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document d'Enregistrement Universel 2021-2022 - 31 octobre 2022
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Amendement 1 au Document d’Enregistrement Universel 2021-2022 – 15 juin 2023
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Amendement 2 au Document d’Enregistrement Universel 2021-2022 – 30 juin 2023
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 28 juillet 2023
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Avis de Réunion publié au BALO - 28 juillet 2023
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Assemblée Générale Mixte
30 novembre 2022
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Résultats Assemblée Générale Mixte du 30 novembre 2022
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Procès-Verbal Assemblée Générale Mixte du 30 novembre 2022
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Lettre ouverte à nos actionnaires
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Avis de Réunion publié au BALO
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Texte des résolutions
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Formulaire de vote
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Document d'Enregistrement Universel 2021-2022
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 24 octobre 2022
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Rapport du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 21
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Rapport des Commissaires aux Comptes les résolutions 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 26
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 30
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 32
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Addendum au Rapport du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Avis de convocation publié au BALO
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Assemblée Générale Mixte
1er décembre 2021
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Résultats Assemblée Générale Mixte 1er décembre 2021
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Avis de Convocation publié au BALO
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Avis de Réunion publié au BALO
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Texte des résolutions
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Formulaire de Vote
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Nombre total d'actions et droits de vote au 25 octobre 2021
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document d'Enregistrement Universel 2020-2021
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Rapport du Conseil d’Administration à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport Compl. Conseil d'Administration (apport)
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Rapport Compl. Conseil d'Administration (OCEANE et aug. de capital)
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport Compl. des Commissaires aux Comptes sur augmentation capital
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Rapport Compl. des Commissaires aux Comptes sur émission obligations
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Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution 19
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Rapport des Commissaires aux comptes sur les résolutions 20, 21, 22, 23, 25, 26, 27
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Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution 24
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Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution 28
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux comptes sur la résolution 30
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Assemblée Générale Mixte
1er décembre reportée au 17 décembre 2020
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Communiqué et Résultat des votes
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Présentation AGOE 17 décembre 2020
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Réponses aux questions écrites des actionnaires
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Formulaire de vote
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Avis ajournement et convocation 17 décembre publié au BALO
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Avis de convocation publié au BALO
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Avis de réunion publié au BALO
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Texte des résolutions
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 26 octobre 2020
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document d'Enregistrement Universel 2019-2020
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport des Commissaires aux Comptes les résolutions 12, 13, 14, 15, 17, 18, 19
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 11
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 16
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la résolution 22
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Assemblée Générale Mixte
29 juillet 2020
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Compte rendu AGOE du 29 Juillet 2020
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Avis de convocation publié au BALO
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Avis de Réunion publié au BALO
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Texte des Résolutions
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Formulaire de vote et de demande d’admission
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 24 juin 2020
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document d'Enregistrement Universel 2018-2019
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Rapport du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport des Commissaires aux Comptes - 4ème résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes - 5ème résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes - 6ème résolution
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Assemblée Générale Mixte
9 décembre 2019 (1ère convocation) – 23 décembre 2019 (2ème convocation)
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Texte des Résolutions
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Text of Resolutions in English
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Formulaire de vote et de demande d’admission
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Form for voting and to request admission
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 4 novembre 2019
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document d'Enregistrement Universel 2018-2019
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Universal Registration Document 2018-2019
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Rapport du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport Complémentaire Additionnel du Conseil à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport Complémentaire du Conseil à l’AGOAE sur le gouvernement d’entreprise
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Traité d’Apport de Titres d’Avanquest Canada Inc.
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Document E et Rapports du Commissaire aux Apports
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Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes sur l’émission de BSA
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 17e résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 17e résolution bis
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 18e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 18e résolution bis
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 19e résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 20e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 20e résolution bis
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 21e résolution
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Avis de convocation publié au BALO
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Avis de convocation rectificatif publié au BALO
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 19e résolution bis
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Avis de 2e convocation publié au BALO
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Form for voting and to request admission – December 23
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Formulaire de vote et de demande d’admission – 23 décembre
Voir la publication
Compte rendu AGM du 23 décembre 2019
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Assemblée Générale Extraordinaire
11 juin 2019
Assemblée Générale Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Avis de Projet de transformation en Société Européenne publié au BALO
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Texte des Résolutions en français
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Formulaire de vote et de demande d’admission
Voir la publication
Nombre total d’actions et de droits de vote au 6 mai 2019
Voir la publication
Nouveaux statuts de la société en français
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Rapport du Conseil à l’AGE sur les résolutions
Voir la publication
Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Document de Référence 2017-2018
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Text of Resolutions in English
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Company’s new articles of association
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Registration Document 2017-2018
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Form for voting and to request admission
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Avis de convocation publié au BALO
Voir la publication
Compte rendu AGE du 11 juin 2019
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Avis de regroupement d'actions publié au BALO le 14 juin 2019
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Avis publié au BALO le 14 juin 2019 - Suspension VMDAC durant regroupement d'actions
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Assemblée Générale Mixte
29 novembre 2018 (1ère convocation), 13 novembre 2018 (2ème convocation)
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Document de Référence 2017-2018
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Registration Document 2017-2018
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Formulaire de vote et de demande d’admission
Voir la publication
Form for voting and request admission
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 24 octobre 2018
Voir la publication
Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Fiches individuelles d''identités des candidats au Conseil
Voir la publication
Texte Résolutions en français
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Texte Résolutions in English
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Rapport du Directoire à l’AGOAE sur l’émission des ORNANE
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Rapport du Directoire à l’AGOAE sur les résolutions
Voir la publication
Les nouveaux statuts de la Société
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Rapport du Conseil de Surveillance à l’AGOAE sur le gouvernement de l’entreprise
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
Voir la publication
Avis de convocation publié au BALO
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur les 31 à 34, 36 et 37e résolutions
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 35e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 39e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 40e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 41e résolution
Voir la publication
Company’s new articles of association
Voir la publication
Compte rendu AGOAE du 29 novembre 2018
Voir la publication
Avis de 2nde convocation publié au BALO
Voir la publication
Form for voting and request admission GM December 13
Voir la publication
Formulaire de vote et de demande d’admission - AG 13 décembre
Voir la publication
Compte rendu AGOAE du 13 décembre 2018
Voir la publication
Assemblée Générale Mixte
30 novembre 2017 (1ère convocation), 20 décembre 2017 (2ème convocation)
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Texte des résolutions en français
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Texte des résolutions in English
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Formulaire de vote et de demande d’admission - Français/English
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Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 25 octobre 2017
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Document de Référence 2016-2017
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Rapport du Directoire à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport du Conseil de Surveillance à l’AGOAE
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Rapport du Conseil de Surveillance sur la Rémunération
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président sur le contrôle interne
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les 12e, et la 15e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 14e résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 17e résolution
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Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne
Voir la publication
Avis de convocation publié au BALO
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Rapport Spécial du Directoire sur BSA
Voir la publication
Rapport Spécial du Directoire sur Actions Gratuites
Voir la publication
Rapport complémentaire des Commissaires aux Comptes sur l''émission de BSA
Voir la publication
Compte rendu AGOAE du 30 novembre 2017
Voir la publication
Avis de seconde convocation publié au BALO
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Texte des résolutions en français
Voir la publication
Formulaire de vote et de demande d’admission - Français/English
Voir la publication
Compte rendu AGOAE du 20 décembre 2017
Voir la publication
Assemblée Générale Extraordinaire
7 juin 2017
Assemblée Générale Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Rapport financier semestriel 2016-2017
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Document de Référence 2015-2016
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Document de Référence 2014-2015
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Document de Référence 2013-2014
Voir la publication
Projet de traité d'apport partiel d'actif Avanquest
Voir la publication
Rapport du Commissaire à la scission
Voir la publication
Rapport du Directoire à l'AGE
Voir la publication
Formulaire de vote et de demande d’admission
Voir la publication
Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
Voir la publication
Nombre total d’actions et de droits de vote au 3 mai 2017
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Texte des résolutions en français
Voir la publication
Texte des résolutions in English
Voir la publication
Projet statuts Avanquest Software
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Rapport du Commissaire aux apports
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les 5e, 6e et 7e résolutions
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 8e résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 10e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 11e résolution
Voir la publication
Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 12e résolution
Voir la publication
Avis du CE sur Projet de transfert
Voir la publication
Avis de convocation publié au BALO
Voir la publication
Compte rendu AGE du 7 juin 2017
Voir la publication
Assemblée Générale Mixte
30 novembre 2016
Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
Avis de réunion publié au BALO
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Document de Référence 2015-2016
Voir la publication
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration - Français/English
Voir la publication
Formulaire de demande d’envoi de documents et de renseignements
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Nombre total d’actions et de droits de vote au 24 octobre 2016
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Fiches individuelles d'identités des candidats au Conseil
Voir la publication
Texte des résolutions en français
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Texte des résolutions in English
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Rapport du Président sur les procédures de contrôle interne
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Rapport du Directoire à l’AGOAE sur les résolutions
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Rapport du Conseil de Surveillance à l’AGOAE
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur les conventions réglementées
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Président sur le contrôle interne
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 16e résolution
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 14 et la 17e résolutionOuvrir le pdf
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Rapport des Commissaires aux Comptes sur la 19e résolution
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Avis de convocation publié au BALO
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Compte rendu AGOE du 30 novembre 2016
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