Mentions légales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Bienvenue sur le site internet de Claranova. En vous connectant ou en utilisant notre site internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation et notre charte sur la protection des données à caractère personnel et cookies. Veuillez noter que si vous visitez d’autres sites du groupe Claranova d'autres conditions générales et chartes sur la protection des données à caractère personnel sont applicables sur ces sites et nous vous recommandons de les consulter.

ÉDITEUR DU SITE

Claranova SE (ou la « Société »)
Société européenne au capital de 39.442.878 €
Siège social : 89-91 Boulevard National – Immeuble Vision Défense
92257 La Garenne Colombes Cedex, France
329 764 625 RCS Nanterre - NAF 7010Z
TVA Intracommunautaire FR 05 329 764 625

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

M. Pierre Cesarini
Email : ceo@claranova.com
Tél. : +33 (1) 41 27 19 74

HÉBERGEMENT DU SITE

Avanquest Software SAS, société par actions simplifiée au capital de 25.840.490 euros, ayant son siège social 89-91 Boulevard National – Immeuble Vision Défense
92257 La Garenne Colombes CEDEX, France, immatriculée sous le numéro RCS Nanterre : 830 173 381

AVERTISSEMENT SPÉCIFIQUE

Les informations et recommandations disponibles sur ce site internet (« Informations ») sont proposées de bonne foi. Elles sont censées être correctes au moment où elles sont publiées sur le site. Toutefois, la Société ne garantit pas le caractère exhaustif et l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la Société ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations ou de leur utilisation. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l'utilisation d'informations, de produits, de procédures, d'équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. La Société décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l'utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée.
La Société, et toute société du groupe Claranova rejette catégoriquement toute interprétation qui viserait à assimiler le contenu de ses sites internet à des offres d'achat ou des incitations à acquérir des actions ou autres valeurs mobilières cotées ou non cotées de la Société ou de toute autre société du groupe Claranova. Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces Informations. En aucun cas, la Société ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur internet ou sur leurs serveurs web. La Société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis.
Les documents présentés sur ce site internet peuvent contenir des informations prospectives sur le groupe Claranova (notamment des objectifs et tendances), concernant notamment la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie de Claranova. Ces données ne constituent pas des prévisions au sens du règlement européen n°809/2004.
Les informations et déclarations prospectives contenues dans ces documents sont fondées sur des données et hypothèses économiques formulées dans un contexte économique, concurrentiel et réglementaire donné. Elles peuvent s’avérer inexactes dans le futur et sont dépendantes de facteurs de risques susceptibles de donner lieu à un écart significatif entre les résultats réels et ceux envisagés, tels que les risques financiers et de marché, les risques liés aux activités du groupe Claranova et les risques juridiques et fiscaux.
Ni Claranova ni aucune de ses filiales ne prennent l’engagement ou la responsabilité vis-à-vis des investisseurs ou toute autre partie prenante de mettre à jour ou de réviser, en particulier en raison d’informations nouvelles ou événements futurs, tout ou partie des déclarations, informations prospectives, tendances ou objectifs contenus dans ces documents. Des informations supplémentaires concernant les facteurs, risques et incertitudes susceptibles d’avoir un effet sur les résultats financiers ou les activités du groupe Claranova sont par ailleurs disponibles dans la version la plus actualisée du Document d’Enregistrement Universel déposé par la Société auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF) et mis à disposition dans la partie « Informations Règlementaires » de ce site.
La Société ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, base de données ou toute organisation des données… ), qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (marques, textes, images, vidéo, etc… ). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive du groupe Claranova et de ses contributeurs ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction de tout contenu publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction, toute extraction ou toute utilisation de contenu réalisé à d’autres fins étant expressément interdites. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

DONNÉES PERSONNELLES

Les données recueillies sur le site internet www.claranova.com, via notamment les différents formulaires de collecte de données, font l’objet d’un traitement informatique afin de répondre à votre demande d’information sur la société et/ou sur ses produits et de permettre un suivi de votre relation commerciale avec Claranova. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 plusieurs fois modifiée et au Règlement général sur la protection des données (RGPD), nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité, où vous trouverez toutes les informations utiles sur les traitements réalisés par Claranova. Vous disposez bien sûr de droits d’accès et de portabilité sur vos données personnelles, du droit d’obtenir leur rectification, leur mise à jour ou leur effacement. Vous pouvez également demander la limitation des traitements réalisés par Claranova. Vous pouvez également vous y opposer, y compris en retirant à tout moment votre consentement par courrier adressé à :

Claranova
Direction juridique
89-91 Boulevard National – Immeuble Vision Défense
92257 La Garenne Colombes CEDEX

LIENS

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où Claranova ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Claranova ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.